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Le CANTAL par Francis et Agnès POTHIER






 
 
 

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MENTIONS LEGALES SITE DE L’AMICALE DES ROTARIENS MOTOCYCLISTES

1- Propriété du site

Le présent site est la propriété de L’Amicale des Rotariens Motocyclistes, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant le numéro associatif W762003158 et siège au 6 rue Chef de Caux 76310 Sainte-Adresse, association rattachée ROTARY INTERNATIONAL

2- Contenu du site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, et les images animées ou non dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l’AMICALE DES ROTARIENS MOTOCYCLISTES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3- Liens hypertextes

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4- Protection des données personnelles

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Chaque membre, Rotarien ou non, en adhérant à l’association auquel il appartient, comme en acceptant des fonctions dans l’association, et suivant les dispositions des statuts et du règlement intérieur de l’AMICALE DES ROTARIENS MOTOCYCLISTES, s’engage personnellement à ce que ses données personnelles – identité, âge, adresses postale et informatique, numéros téléphoniques figurent dans le fichier des membres et soient utilisées à des fins de gestion et d’administration de l’association.

Il dispose d’un droit d’accès, de modification voire d’opposition de ces données en intervenant auprès du secrétaire de l’association désigné pour recevoir toutes questions concernant la protection des données personnelles, soit par voie informatique ou par courrier.

Les données personnelles peuvent en conséquence être transmises sur le site de l’AMICALE DES ROTARIENS MOTOCYCLISTES, site https://www.ifmr.club , situé dans deux pays extérieurs à l’Union Européenne – en Suisse et aux USA – qui se sont mis en conformité avec le RGPD quant à la protection des données personnelles.

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5- Hébergeur

 

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